Tarification

Recherche

Recherche effectuée par l’archiviste sur place ou à distance (plus de 30 minutes) Membre : gratuit
Non-membre : 15,00$ / heure

Photocopies / reproductions de documents *

TypeFrais
Photocopies noir et blanc
8,5 x 11, 8,5 x 14, 11 x 17
Membres, étudiants et OSBL : 0,20 $
Non-membre: 0,30 $
Photocopies couleurs
8,5 x 11, 8,5 x 14, 11 x 17
Membres, étudiants et OSBL : 0,50 $
Non-membre: 0,75 $
Numérisation Membre : 3 $ / image
Non-membre : 5 $ / image ou 3 $ / image déjà numérisée
Reproduction de photographies (tous formats) Prix du fournisseur + 50 %
Reproduction de cartes et plans (tous formats) Prix du fournisseur + 50 %

Droits d’utilisation / reproduction / diffusion de documents **

TypeFraisDétails
Usage personnel Établissements scolaires Aucuns Utilisation des images à des fins personnelles ou scolaires (recherche, travail scolaire, arbre généalogique, etc.)
Présentation au grand public 25 $ / image* Taux régressif Présentation des images au grand public (dans un musée, un centre d'interprétation, sur une affiche, une plaque explicative, un site Web informatif ou éducatif, etc.)
Publication commerciale 25 $ / image* Taux régressif Reproduction d'images dans un livre, un magazine, sur un CD ou DVD.
Autres fins commerciales 50 $ / image Reproduction dans un document audiovisuel ou dans des zones publiques, des annonces, des sites Web commerciaux ou des articles à vendre (un calendrier, une tasse, une carte postale, un t-shirt, etc.)
* de 6 à 10 images : 20 $ / image
plus de 10 images : 15 $ / image

Frais de transmission

ModeFraisDétails
Téléchargement (par courriel) Aucuns Par courriel ou par serveur ftp selon la grosseur du fichier, une fois le paiement reçu. Les frais de reproduction sont en surplus. Voir plus haut.
CD ou DVD à ramasser 2 $ / CD ou DVD Les frais de reproduction sont en surplus. Voir plus haut.
CD ou DVD à envoyer par la poste régulière 2 $ / CD ou DVD
+ frais de port / manutention
Envoyé une fois le paiement reçu. Les frais de reproduction sont en surplus. Voir plus haut.

Impression de photographies sur papier photo (4X6)

TypeFrais
N & B Membre : 1,00 $ / copie
Non-membre : 1,50 $ / copie
Couleur Membre : 2,00 $ / copie
Non-membre : 3,00 $ / copie

Visite de groupe guidée du Centre d’archives

Groupes scolaires : 3,50 $ / élèves, gratuité pour les professeurs et les accompagnateurs. Se renseigner pour plus de détails au 450-424-5627.

* Les prix sont sujets à des modifications sans préavis.

** Certaines conditions s’appliquent : L’utilisation des documents du Centre d'archives de Vaudreuil-Soulanges est non exclusive. Les documents sont utilisés seulement pour la période indiquée dans la licence émise ainsi que dans le cadre mentionné donc les documents ne peuvent utilisés à d’autres fins que celles mentionnées dans les licences de droits d’utilisation et de reproduction. L’utilisation des documents du Centre d'archives de Vaudreuil-Soulanges reste conditionnelle à la mention de la source de façon visible, selon les spécifications données sous forme de légende ou en mention de source. Il est interdit de retoucher ou de modifier les images pour ne pas nuire à leur intégrité historique. La licence est accordée après avoir reçu le paiement.

*** Pour tout projet de publication ou demande spéciale comportant notamment une recherche spécifique et la reproduction numérique de documents, veuillez consulter l’archiviste. Une convention particulière pour chaque projet ou demande devra être signée ou convenue entre le promoteur du projet ou le demandeur et le Centre d'archives de Vaudreuil-Soulanges.

Août 2016