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M05 Fonds Terrier St-Joseph-de-Soulanges

M05 Fonds Terrier St-Joseph-de-Soulanges.– [1857?].– 1 registre manuscrit.

Registre terrier de la paroisse de St-Joseph-de-Soulanges

Histoire administrative

Le 23 octobre 1702, le lieutenant général du Roy en Nouvelle-France, Hector de Callière, et l'intendant du Roy, François de Beauharnois, concèdent à Pierre-Jacques de Joybert de Soulanges de Marson la seigneurie de Soulanges. Jusqu'à l'abolition du régime seigneurial en 1854, la seigneurie est administrée successivement par Joybert de Soulanges, son épouse, Marie-Anne Bécart de Granville, Paul-Joseph Le Moyne de Longueuil et son fils, Joseph-Dominique-Emmanuel, par Jacques-Philippe Saveuse de Beaujeu et, finalement, par le fils de ce dernier, Georges-René. Le territoire de cette seigneurie est actuellement occupé par les municipalités de Pointe-des-Cascades, Les Cèdres, Coteau-du-Lac et St-Clet.

Le 18 décembre 1854, le régime seigneurial est aboli au Québec à la suite d'une loi adoptée par le parlement du Canada sous l'Union. Le Conseil législatif rend la commutation obligatoire, c'est-à-dire que cette mesure administrative oblige le censitaire à racheter au seigneur la terre qu'il cultive et entretient. Les paiements de ce rachat au seigneur s'échelonneront sur de nombreuses années voire des décennies. Le gouvernement dédommage également les seigneurs pour la perte de leurs privilèges. C'est dans ce contexte que Georges-René Saveuse de Beaujeu compose le terrier de la seigneurie de Soulanges qui lui permet d'avoir un inventaire précis et détaillé des censives qu'il possède.

C'est vers la fin du régime seigneurial que fut créé le régime municipal au Québec. La municipalité de village de Saint-Joseph-de-Soulanges est établie le 1er décembre 1852 et celle de la paroisse de Saint-Joseph de Soulanges le 1er juillet 1855. En 1985, les municipalités de paroisse et de village de Saint-Joseph-de-Soulanges sont réunies pour donner naissance à la municipalité de Les Cèdres que nous connaissons aujourd'hui.

Portée et contenu

Ce fonds contient un registre ou terrier d'une partie de la municipalité de la paroisse St-Joseph-de-Soulanges au milieu du XIXe siècle. Rédigé peu après la fin du régime seigneurial, le registre nous donne le nom des côtes, les numéros des censives, les noms des censitaires et la chaîne des titres pour chaque censive.

Langue des documents

Français et anglais.

Instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé.

Documents reliés

Conditions et restrictions

Les conditions générales s’appliquent. Aucunes restrictions.